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SYLLABUS - Droit du travail
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SYLLABUS

L2 Economie et Gestion

Droit du travail

Année universitaire 2025-2026 - Semestre 1

Code formation : EHLGEC120
Référence formation : 8131
Code RNCP : 24426
Niveau de qualification : 7
Code enseignement : ALGEGE3E10
Crédits ECTS (Programme d'échange) : 4
Heures face à face : 20.00h
Intervenant : FROMION-HEBRARD Benoit

1. Objectifs du cours

Acquisition d'une bonne culture générale en droit du travail

2. Description du cours

Ce cours a pour objet d'exposer les règles qui gouvernent le droit du travail, essentiellement dans sa dimension individuelle, à savoir le contrat de travail.
Les relations collectives ainsi que les institutions telles que le CSE sont envisagées en fin de cours.
Le cours met en exergue les décisions judiciaires pour illustrer l'aspect pratique et concret de la matière.

3. Plan du cours

  • Ce cours se composera en 5 PARTIES
  • PARTIE 1 LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT DU TRAVAIL
  • PARTIE 2 LE CONTRAT DE TRAVAIL SA CONCLUSION
  • PARTIE 3 LE CONTRAT DE TRAVAIL SON EXÉCUTION
  • PARTIE 4 LE CONTRAT DE TRAVAIL SA RUPTURE
  • PARTIE 5 LES RELATIONS COLLECTIVES

4. Compétences visées

  • Maitrise des concepts fondamentaux du droit du travail français et les influences du droit européen.

Consulter la fiche RNCP de cette formation

5. Modalités pédagogiques

Mode d'enseignement : Présentiel

Langue(s) utilisée(s) : francais

Méthodes pédagogiques : Cours magistral

6. Modalités d'évaluation

Examen écrit sur table

Ces modalités d'évaluation sont données à titre indicatif, consulter les MCCC officielles pour plus d'informations

7. Bibliographie

  • Les étudiants peuvent aisément trouver des ouvrages relatifs à la matière sur internet, dans les librairies et bibliothèques.