SYLLABUS

1. Objectifs du cours

Maitriser les fondamentaux du droit du travail en lien avec le cours des Fondamentaux des Ressources Humaines. Acquérir des réflexes pour se poser les bonnes questions avant, pendant et à la fin du contrat de travail. Limiter mais aussi gérer les risques juridiques, en lien avec les bonnes pratiques et les outils RH.
Chaque séance de cours (de Droit du Travail et de Fondamentaux des Ressources Humaines) intégrera un jeu de rôle réalisé par un groupe d'étudiants. Les jeux de rôles proposés incluront simultanément des enjeux de Droit du Travail et de management des RH. Aussi un groupe d'étudiants en charge d'un jeu de rôle devra présenter son jeu de rôle dans le cours de Droit du Travail mais aussi dans le cours de Fondamentaux des RH puisque les thèmes traités ont été pensés de manière transverse. Les groupes seront identiques dans les deux modules et définis par les enseignantes.

2. Description du cours

Ce cours explore les fondamentaux du droit du travail.
Du recrutement en passant par la conclusion, l'exécution et la rupture du contrat de travail, de nombreuses notions sont abordées pour permettre à chaque étudiant de repartir avec les bases de la relation de travail individuelle et collective.

3. Plan du cours

• Module 1 : Introduction et sources du droit
• Contenus : Comprendre la spécificité du droit du travail, du contrat de travail, ses racines industrielles. Comprendre et identifier les sources du droit du travail et leurs spécificités.
• Objectifs : connaitre la pyramide des normes et ses pièges, savoir rechercher les bonnes informations juridiques pour vérifier les règles applicables.
• Travail préalable à faire : les étudiants identifieront la documentation à utiliser à l'IAE et dans leur pratique professionnelle => Nantilus et sources électroniques.
• 45 minutes à 01h00.
• Module 2 : Recruter : préparer, anticiper et agir (en lien avec le module RH)
• Contenus : Réfléchir au recrutement en amont, identifier les besoins (poste durable, quelles fonctions, avec qui, dans quel service, mobilité, rémunération, clauses spécifiques...). Voies de recrutement, annonces, France Travail, entretiens d'embauche, tests et modalités de recrutement, non-discrimination. Formalités : VIP, déclarations, mutuelle/prévoyance, contrat écrit.
• Objectifs : choisir le bon contrat de travail, connaitre les formalités, rédiger un outil contractuel adapté.
• Travail préalable à faire (lectures, exercices, cas, dossier) : cas pratique.
• 01h00 à 02h00
• JEU DE RÔLE NUMERO 1 : LE RECRUTEMENT
• Module 3 : Le contrat de travail
• Contenus : définition du contrat de travail. CDI/CDD : avantages & inconvénients. Règles spécifiques aux CDD. Contrat intérimaire. Clauses du contrat : rémunération, fonctions, matériel, non-concurrence, loyauté, temps de travail, mobilité, inventions, etc.
• Travail préalable à faire : cas pratique.
• QCM de vérification des connaissances.
• 03h00
• Module 4 : Exécuter le contrat de travail
• Contenus/Objectifs/approches pédagogiques : Evolutions du contrat, évolutions de l'employeur, pouvoirs disciplinaires de l'employeur, évaluer, former.
• Travail préalable à faire (lectures, exercices, cas, dossier) : cas pratique.
• QCM de vérification des connaissances.
• 04h00
• JEU DE RÔLE NUMERO 2 : EVALUATION DES PERSONNELS
• Module 5 : Se séparer, rompre le contrat de travail
• Contenus/Objectifs/approches pédagogiques : de la démission au licenciement, en passant par la rupture conventionnelle.
• Travail préalable à faire (lectures, exercices, cas, dossier) : cas pratique.
• QCM de vérification des connaissances.
• 08h00
• JEU DE RÔLE NUMERO 3 : MANAGER DE PROXIMITE ET RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
• Module 6 : Hygiène, santé, sécurité et conditions de travail
• Contenus : identifier les principales règles applicables, les conséquences du non-respect de ces règles (faute inexcusable, conséquences pénales notamment), moyens d'application de ces règles (pouvoir disciplinaire, délégation de pouvoirs et de responsabilités, rémunération).
• Travail préalable à faire (lectures, exercices, cas, dossier) : cas pratique.
• QCM de vérification des connaissances.
• 03h00
• Module 7 : Relations collectives, les représentants du personnel et les autres acteurs du monde du travail
• Contenus : les IRP, qui sont-ils ? Quel est leur rôle ? l'Administration du travail, le Service de santé au travail.
• QCM de vérification des connaissances.
• 04h00

4. Compétences visées

• Maitriser les fondamentaux du droit du travail en lien avec le cours des Fondamentaux des Ressources Humaines. Acquérir des réflexes pour se poser les bonnes questions avant, pendant et à la fin du contrat de travail. Limiter mais aussi gérer les risques juridiques, en lien avec les bonnes pratiques et les outils RH.

Consulter la fiche RNCP de cette formation

5. Modalités pédagogiques

Mode d'enseignement : Présentiel

Langue(s) utilisée(s) : Français

Méthodes pédagogiques : Cours magistral, Étude de cas, Recherche documentaire, Simulation

6. Modalités d'évaluation

Examen écrit sur table, Étude de cas, Simulation ou jeu de rôle

7. Bibliographie

• RAY Jean-Emmanuel, Droit du travail, droit vivant, 2025, 33e édition, Editions Liaisons