1. Objectifs du cours
Appréhender les mécanismes de la gouvernance des entreprises côtés et non côtés
2. Description du cours
Ce cours présente les mécanismes juridiques, organisationnels et fonctionnels des organes de gouvernance d'une entreprise.
Par des travaux de groupe, nous étudions les interactions entre les différentes composantes de la gouvernance d'une entreprise
3. Plan du cours
- Préambule
- Définition
- I - Hard Law : les règles de droit
- II - Soft law : les codes de gouvernance d'entreprise
- III - Risques & Gouvernance
- IV - Les scénarios de gouvernance
- V - Gouvernance et pilotage stratégique
5. Modalités pédagogiques
Mode d'enseignement : Présentiel
Langue(s) utilisée(s) : francais
Méthodes pédagogiques : Cours magistral, Étude de cas, Débat / Discussion, Exposé présenté par les étudiants, Jeu de formation / Serious Game, Recherche documentaire
6. Modalités d'évaluation
Examen écrit sur table, Présentation orale, Étude de cas, Projet de groupe
Ces modalités d'évaluation sont données à titre indicatif, consulter les MCCC officielles pour plus d'informations
7. Bibliographie
- Le guide de la gouvernance des sociétés / Pascal Durand-Barthez (Dalloz 2016/2017)
- La gouvernance de l'entreprise / Roland Pérez (La découverte)
- La gouvernance d'entreprise / Pierre-Yves Gomez (Que sais-je ?)
- Référenciel pour une gouvernance raisonnable des entreprises / Pierre-Yves Gomez (édition actualisée en Mai 2015)
- Code de gouvernement d'entreprise / Middlenext
- Rapport 2019 sur les entreprises faisant référence au code de gouvernance Middlenext / IFGE ( Avril 2020)
- Rapport d'activité du Haut Comité de Gouvernement d'Entreprise (Novembre 2023)
- Rapport 2023 Gouvernement d'entreprise de l'AMF
- Panorama de la gouvernance / EY 2023
- Business model / Nouvelle generation (Alexander Osterwalder / Yves Pigneur (Pearson)
- Quelques références et video disponibles sur internet.
