SYLLABUS

1. Objectifs du cours

Les objectifs de ce cours sont de donner aux étudiant(e)s des bases en matière d'affrètement de navires. Les trois grands types d'affrètements (affrètement coque-nue, affrètement à temps et affrètement au voyage) y sont développés tant dans leurs aspects pratiques que théoriques ; le cours intègre les dimensions juridiques, financières, commerciales et techniques de l'affrètement. Des développements sont aussi consacrés aux actions (en ce qu'elles impactent l'affrètement de navires) de l'OMI sur la conception, l'exploitation et l'efficacité énergétique d'un navire ainsi qu'à l' action de l'UE concernant l' inclusion des émissions maritimes dans le système européen d'échange de quotas d'émission.

2. Description du cours

Ce cours constitue une introduction à l'affrètement.

3. Plan du cours

• Introduction
• Partie 1 - Affrètement et autres contrats maritimes
• Chapitre 1 : Différences et points communs avec le contrat de tonnage
• Chapitre 2 : Différences et points communs avec le contrat de transport
• Chapitre 3 : Différences et points communs avec le contrat de pool
• Chapitre 4 : Eléments communs aux différents types d'affrètement
• Partie 2 : Organisation et fonctionnement du marché de l'affrètement
• Chapitre 1 : Les armateurs
• Chapitre 2 : Les affréteurs
• Chapitre 3 : Les navires et cargaisons
• Chapitre 4 : L'intermédiation en matière d'affrètement (courtage, plateforme en ligne, appel d'offre...)
• Chapitre 5 : Négociation de l'affrètement (courtiers, armateurs, affréteurs, gérants commerciaux de navires, opérateurs)
• Partie 3 : Les différents types d'affrètements
• Chapitre 1 : Affrètement coque-nue
• I- Affrètement coque-nue : Approche juridique, financière et commerciale
• II- Leasing, financement et affrètement coque-nue (forme Bimco SHIPLEASE option/obligation d'achat...)
• III- Etudes approfondie de la forme BIMCO BARECON 2001sur la base d'une transaction exécutée (cas pratique)
• Chapitre 2 : Affrètement à temps
• I- Affrètement à temps : Approche juridique, financière et commerciale
• II- Etude approfondie d'une charte partie sur un affrètement à temps (cas pratique)
• Chapitre 3 : Affrètement au voyage
• I- Affrètement au voyage : Approche juridique, financière et commerciale
• II- Etude approfondie d'une charte partie sur un affrètement au voyage (cas pratique)

4. Compétences visées

• Chartes-parties: distinctions entre les différents types d'affrètement
• Marchés maritimes: compréhension de l'affrètement dans ses dimensions juridiques, financières, commerciales et opérationnelles

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5. Modalités pédagogiques

Mode d'enseignement : Présentiel

Langue(s) utilisée(s) : Langue du cours: français. Documents du cours et chartes-parties: Anglais

Méthodes pédagogiques : Cours magistral, Travaux Dirigés

6. Modalités d'évaluation

Examen écrit sur table

7. Bibliographie

• Time Charters 7th ed
• Terence Coghlin, Andrew W. Baker, Julian Kenny, John D. Kimball, Tom Belknap
• ISBN 9780415833660
• 2014 Informa Law
• Bareboat Charters 3rd ed
• Mark Davis
• ISBN13: 9781138957060
• 2016 Informa Law
• Voyage Charters 1st ed
• By Julian Cooke, Tim Young, Michael Ashcroft, Andrew Taylor
• 2022 Informa Law