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SYLLABUS

M1 Marketing Vente

Droit fiscal

Année universitaire 2025-2026 - Semestre 2

Code formation : EHMAGM210
Référence formation : 8163
Code RNCP : 35907
Niveau de qualification : 7
Code enseignement : AMSMSX2E11
Crédits ECTS (Programme d'échange) : 5
Heures face à face : 24.00h
Intervenant : DIRAISON Bernard

1. Objectifs du cours

Découverte du système fiscal Français
Impôt sur le revenu
Impôt sur les sociétés

2. Description du cours

Etude du système fiscal Français
Etude détaillée de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les sociétés
Calculs d'impôt

3. Plan du cours

  • Introduction et présentation du système fiscal
  • L'impôt sur le revenu- Champ d'application - Revenu imposable - Calculs
  • L'imposition des bénéfices des entreprises - Distinction BIC/Impôt sur les sociétés
  • Champ d'application de l'IS et calculs

4. Compétences visées

  • Etre capable de souscrire une déclaration d'impôt sur le revenu élaborée et de calculer l'impôt. Simuler et optimiser l'imposition des dividendes.
  • Maîtriser le calcul de l'impôt sur les sociétés

Consulter la fiche RNCP de cette formation

5. Modalités pédagogiques

Mode d'enseignement : Présentiel

Langue(s) utilisée(s) : FRANCAIS

Méthodes pédagogiques : Cours magistral, Travaux Dirigés, Étude de cas

6. Modalités d'évaluation

Examen écrit sur table

Ces modalités d'évaluation sont données à titre indicatif, consulter les MCCC officielles pour plus d'informations